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Marques déposées par BrissyTODO
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Sud-Est
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sud-Est
SCEA Brissy, SCEA

Numéro de dépôt :
4239963
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sud-Est de Brissy

Présentation de la marque Sud-Est

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par BrissyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sud-Est »

Le déposant est BrissyTODO domicilié(e) Hameau des Pomples - 83340 - Cabasse - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 887 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Brissy, M. Matthieu Lafont domicilié(e) Hameau des Pomples - 83340 - Cabasse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Brissy a également déposé les autres marques suivantes : VIA AUREA , Bullissima , Pompilia , Sudissime , DOMAINE DES POMPLES , CHÂTEAU POMPILIA CÔTES DE PROVENCE


SCEA Brissy, SCEA - Hameau des Pomples - 83340 - Cabasse - France - SIREN 347887945


SCEA Brissy, M. Matthieu Lafont - Hameau des Pomples - 83340 - Cabasse - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686383 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.